Accueil| Marques| Rubriques  
Accueil | Autoalmanach | Conditions générales    
Présentation d'Autoalmanach

Conditions

 

générales

Nos conditions générales regroupent les principales informations d'utilisation possible des images téléchargées depuis Autoalmanach.

  1. Photographies en général
  2. Types d'utilisation autorisée
  3. Ce qui n'est pas autorisé
  4. Obligations de mention lors d'une utilisation personnelle
 
  1. Ce qui n'est pas autorisé
    1. Illustration de page de couverture ou de pages intérieures pour la publication (livres, magazines, presse écrite)
    2. Utilisation allant à l'encontre des bonnes moeurs (pornographie, immorale, obscène, profanatoire)
    3. Utilisation en violation des lois du pays du lieu de publication
    4. Utilisation dans des buts politiques ou religieux
    5. Vente d'une image à une tierce personne
    6. Reproduction à petite, moyenne ou grande échelle dans un but non lucratif ou lucratif, quelque soit le support
 
  - 1 -   - 2 -  
 
 
Visitez notre boutique en ligne de vente de modèles réduits: Modelscale43
Publier une image |  Présentation |  Conditions générales |  Aide & FAQ |  Plan du site |  Contact |  Gestion
Copyright 2010 - 2017 © Studiostrob Communication Webdesign agency, Genève